CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES MANAGÉS (MSA) — CYBERSÉCURITÉ
Référence : MSA-2026-CYBER | Date d'effet : [Date de signature]
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
M. Khalid Bahiri, agissant en qualité de Consultant IT MSP et Expert en Cybersécurité, domicilié professionnellement à Sancerre (France), immatriculé sous le numéro SIRET 381 532 902 00040, code APE 6202A, TVA FR 76381532902, ci-après « Le Prestataire », d'une part,
ET :
[Nom de l'entreprise du Client], situé à [Adresse du Client], SIRET [SIRET], représenté par [Nom du représentant], ci-après « Le Client », d'autre part.
1. Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions techniques et financières dans lesquelles le Prestataire fournit au Client un service managé de protection, de surveillance et de support pour son infrastructure informatique, selon le niveau de souscription choisi par le Client.
2. Description des offres et services de protection
Le Client souscrit à l'un des trois niveaux de protection calibrés suivants : Niveau 01 (Solution Basic), Niveau 02 (Solution Premium) ou Niveau 03 (Solution Gold MDR/XDR), dont le détail des services est rappelé dans le tableau comparatif ci-dessus. Le forfait inclut également un audit initial offert correspondant au niveau de l'offre sélectionnée.
⚠️ Note importante relative aux modules complémentaires :
Certains modules de sécurité complémentaires — notamment le module GravityZone Patch Management (maintien à jour des OS et applications sur l'ensemble du parc Windows, postes et serveurs, physiques et virtuels) — ne sont pas inclus dans l'abonnement et sont facturés en supplément. D'autres modules optionnels pourront être proposés et feront l'objet d'une communication et d'un tarif précisés au préalable.
3. Conditions financières et tarification
Les tarifs sont calculés sur une base mensuelle, par poste / utilisateur managé. Les prix sont exprimés en Euros Hors Taxes (HT).
| Formule |
Tarif unitaire (HT/poste) |
Quantité |
Total mensuel (HT) |
Les totaux mensuels ci-dessus intègrent déjà la remise volume applicable au nombre de postes declared.
Le Client valide la souscription à la formule suivante : Niveau 02 : Solution Premium, au tarif unitaire catalogue de 45,00 € HT / mois par poste, pour un parc de 5 équipement(s).
Conformément à la grille de remise volume du Prestataire, une remise est appliquée automatiquement en fonction du nombre de postes managés :
Prix catalogue (sans remise)
225,00 € HT/mois
Remise volume appliquée (0 %)
- 0,00 € HT/mois
Prix net à payer
225,00 € HT/mois
Modalités de paiement : Les services sont facturés mensuellement à terme échoir (en début de mois de couverture). Le règlement s'effectue par prélèvement automatique ou virement bancaire sous 15 jours à compter de la date de facturation.
4. Engagements du Prestataire (SLA)
Le Prestataire s'engage à maintenir les outils de sécurité en état de fonctionnement et à traiter les alertes et demandes de support selon les délais de prise en charge (GTI) suivants :
Solution Basic : Support standard en jours ouvrés (9h-18h), prise en charge sous 4 heures ouvrées pour les incidents critiques.
Solution Premium : Support prioritaire en jours ouvrés, prise en charge sous 2 heures pour les incidents critiques.
Solution Gold MDR/XDR : Surveillance continue 24h/24 et 7j/7, isolation des menaces et intervention immédiate sur incident critique (MDR).
5. Confidentialité et RGPD
Le Prestataire s'engage à respecter la plus stricte confidentialité concernant l'ensemble des données, informations et documents du Client auxquels il pourrait avoir accès dans le cadre de l'exécution des présentes prestations.
6. Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de signature. Il se renouvellera ensuite par reconduction tacite par périodes successives d'un an.
Récapitulatif final de l'engagement
Formule retenue : Niveau 02 : Solution Premium
Nombre de postes : 5
Tarif unitaire catalogue : 45,00 € HT/poste/mois
Remise volume : 0 %
Engagement initial : 12 mois
Pour le Client :
[Nom du représentant]
Précédé de la mention « Bon pour accord »
Signature électronique au moment de la validation
Pour le Prestataire :
M. Khalid Bahiri
Consultant IT MSP & Cybersécurité
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